En premier lieu, Notre blog établit ses droits en tant que propriétaire des données qui y sont publiées :
– PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et chacun des éléments présent sur le Blog appartient au créateur. L’utilisateur ne doit en aucun cas copier ou reproduire ces informations.
– RESPONSABILITÉ
Le blogueur est seul responsable des informations, textes, images, vidéos, données, fichiers, programmes contenus dans son site. Il doit modérer les éventuels commentaires qui ne respectent pas la Loi.
– MODIFICATIONS ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Le créateur spécifie qu’elle est la juridiction compétente en cas de litige.
En second lieu, le site informe l’utilisateur de ses droits et ses devoirs lorsqu’il surfe sur le blog :
– OBLIGATIONS DU VISITEUR
Le visiteur doit être informé qu’il est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet notamment à travers ses commentaires.
– CAS DE NON RESPECT DES CONDITIONS D’UTILISATION
Des sanctions peuvent être prises à l’encontre de l’utilisateur en cas de non-respect des consignes.
– PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et chacun des éléments présent sur le Blog appartient au créateur. L’utilisateur ne doit en aucun cas copier ou reproduire ces informations.
– RESPONSABILITÉ
Le blogueur est seul responsable des informations, textes, images, vidéos, données, fichiers, programmes contenus dans son site. Il doit modérer les éventuels commentaires qui ne respectent pas la Loi.
– MODIFICATIONS ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Le créateur spécifie qu’elle est la juridiction compétente en cas de litige.
En second lieu, le site informe l’utilisateur de ses droits et ses devoirs lorsqu’il surfe sur le blog :
– OBLIGATIONS DU VISITEUR
Le visiteur doit être informé qu’il est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet notamment à travers ses commentaires.
– CAS DE NON RESPECT DES CONDITIONS D’UTILISATION
Des sanctions peuvent être prises à l’encontre de l’utilisateur en cas de non-respect des consignes.